Institution au droit françois, Volume 1Bailly, 1762 |
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Termos e frases comuns
ainſi auſſi avoient avoit ayent ayeul bles c'eſt cauſe choſe conſentement contrat coutumes créan défunt diſpoſer diſpoſition doit donataire donateur donation entre-vifs donner Eccléſiaſtiques écrit enſemble eſclaves eſt étoient étoit fans fideicommis fief foient foit font franc-aleu gneur héritage héritiers immeubles Juge juſqu'à juſques juſte Juſtice Juſtinien l'ayeul l'égard l'héritage l'héritier laiſſe légataire legs loix lorſqu'il Lorſqu'un lorſque Louet mariage matiere ment meubles mineur n'eſt n'étoit néceſſaire Nobleſſe obligé obſerver Ordonnance parens payer Pays coutumier pere perſonnes peuvent pluſieurs poſſeſſion pourvû premiere preſcription preſcrire préſens preſque puiſſance puiſſe raiſon rentes reſte retrait Ricard Romain s'eſt s'il ſaiſie ſans ſçavoir ſecond Seigneur ſemble ſera ſeroit ſervir ſervitudes ſes enfans ſeul ſeule ſeulement ſoit ſomme ſon ſon fief ſont ſous ſouvent ſubſtitution ſucceſſion ſuffit ſuite ſuivant ſuivre ſujets ſur teftament tems teſta teſtament teſtateur teur tion Toulouſe tumes tutelle tuteur uſage vaſſal
Passagens mais conhecidas
Página 5 - ... des témoins produits fur le champ ,' ou par le duel , ou par les épreuves de l'eau & du feu. Les Romains > quoique fournis à ces barbares par la force des armes , ne les imitoient en rien , & en avoient horreur du commencement : c'étoit , comme à notre égard, des Cofaques & des Tartares.
Página 7 - ... femble avoir duré en France pendant les deux premières races de nos Rois : elle fe conferva particulièrement dans les loix...
Página 30 - Officiers publics , que fous la troifiéme race. Cette Juftice étoit fouveraine , & fe rendoit fommairement. Les peines des crimes étoient cruelles ; il étoit ordinaire de crever les yeux , de couper un pied , ou une main ; d'où vient que les actes de ce tems-là font fi fouvent mention de mutilation de membre.
Página 10 - ... par ce moyen on abolit en Espagne la loi romaine' , ou plutôt on la mêla avec la gothique ; car on en tira la plus grande partie de ce qui fut ajouté aux anciennes lois. Ce recueil s'appelait...
Página 33 - En effet , iY n'est point vraisemblable que les peuples aient accordé volontairement à des seigneurs particuliers, tant de droits contraires à la liberté publique, dont la plupart des coutumes font mention , et dont plusieurs subsistent encore...
Página 63 - Beaumanoir en 1385 ; la Somme rurale de Bouteiller ; le grand Coutumier, composé sous le règne de Charles VI , et les décisions de Jean des Mares, que Brodeau a publiées avec les coutumes notoires. J'estime...
Página 353 - La féconde règle eft que fi ceux dont on veut favoir le degré .ne font pas également éloignés de la fouche commune , alors il faut compter les degrés de celui qui en eft le plus éloigné ; ainfi l'oncle &, le. neveu font au fécond degré , parce que le neveu eft éloigné de deux degrés de fon ayeul, père de l'oncle , qui n'en eft éloigné que d'un degré...
Página 11 - Gothique entière, c'eft fans doute la plus belle, comme la plus ample de toutes celles des Barbares, & l'on y trouve l'ordre judiciaire qui s'obfervoit du temps de Juftinien, bien mieux que dans les li•vres de Juflinien même.
Página 12 - Romaine , & l'on y voit clairement que le nom de Barbare n'étoit point une injure, puifque les Bourguignons mêmes pour qui elle efi faite y font nommés Barbares, pour les diftinguer des Romains.
Página 31 - Souvent les. nobles qui fe fentoient forts, n'obéiflbient point à leurs Seigneurs, qui étoient réduits à fe faire juftice par les armes. Le Roi lui-même étoit obligé de faire la guerre non-feulement à des Pairs de France , mais à des Seigneurs beaucoup moindres. L'Abbé Suger nous apprend que le Roi Louis le Vie^de Louis Gros fit marcher fes troupes contre Bouchard de Mont*•' morenci , pour défendre l'Abbé de S.