Manuel des chasseurs, ou Code de la chasseA. Eymery, 1821 - 180 páginas |
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Termos e frases comuns
14 juillet 22 avril 22 mars 30 avril abrogée accor amende animaux nuisibles août armes arrêt aura batterie bêtes fauves blaireaux bois braconniers CHAPITRE chas chasse à courre chasses et battues chiens courans cilindres code d'instruction criminelle code rural colombier conseil d'état contravention Cour de cassation couronne criminelle d'amende d'armes décret du 11 délit de chasse délits de chasse départemens désarmer destruction des loups dispositions dommages dragée Fauconnerie forestiers forêts nationales fusil Garde-chasse gardes-champêtres garennes gibier grand-veneur grenaille héritages ibid juillet jurisprudence l'art l'article lapins lapins de garennes législation lieutenans de louveterie loi du 30 lombier louve Manuel des Chasseurs matière Merlin ministre Ordonnance peine permis de port-d'armes permission permissions de chasse pigeons plomb de chasse police correctionnelle port poudre préfet priétaire procès-verbal prononcer propriétaire propriété réglemens relatif aux chasses renards rural sera seront sieur Béjarry sieur de Bagneux sûreté publique tems prohibé terrain d'autrui tion tribunaux
Passagens mais conhecidas
Página 97 - Néanmoins, il sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent s'il est nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles.
Página 107 - ... la vénerie , et visées par le conservateur dans l'arrondissement duquel ces permissions auront été accordées. Le conservateur enverra au préfet et au commandant de la gendarmerie le nom de l'individu dont il aura visé la permission. Les demandes de permission seront adressées, soit au grand-veneur, soit aux conservateurs, qui les lui feront parvenir.
Página 93 - ... une source de désordres , qui, s'ils se prolongeaient davantage, pourraient devenir funestes aux récoltes , dont il est si instant d'assurer la conservation , a par provision et en attendant que l'ordre de ses travaux lui permette de plus grands développemens sur cette matière , décrète ce qui suit : Art. 1".
Página 74 - ... pour faire un acte de sa fonction ou de son emploi, même juste , mais non sujet à salaire, sera, puni de la dégradation civique...
Página 102 - Tout ce qui a rapport à l'administration des bois et forêts reste sous la surveillance directe de l'administration forestière et dans les attributions du ministre des finances. 5.
Página 80 - ... ils ne sont réellement ni domestiques comme les chiens et les chevaux, ni prisonniers comme les poules ; ce sont plutôt des captifs volontaires, des hôtes fugitifs, qui ne se tiennent dans le logement qu'on leur offre qu'autant qu'ils s'y plaisent, autant qu'ils y trouvent la nourriture abondante, le gîte agréable et toutes les commodités, toutes les aisances nécessaires à la vie. Pour peu que quelque chose leur manque ou leur déplaise...
Página 93 - Le droit exclusif de la chasse et des garennes ouvertes est pareillement aboli et tout propriétaire a le droit de détruire et faire détruire, seulement sur ses possessions, toute espèce de gibier, sauf à se conformer aux lois de police qui pourront être faites relativement à la sûreté publique.
Página 111 - Grand veneur, pour tout ce qui concerne la chasse des loups. Ils sont tenus d'entretenir, à leurs frais , un équipage de chasse, composé au moins d'un piqueur, deux valets de limiers, un valet de chiens, dix chiens courants et quatre limiers.
Página 72 - Les maires ou adjoints de maire remettront à l'officier par qui sera rempli le ministère public près le tribunal de police, toutes les pièces et renseignements...
Página 114 - Il leur est expressément défendu de tirer sur le chevreuil et le lièvre; le sanglier est excepté de cette disposition, dans le cas seulement où il tiendrait aux chiens.