Traité des donations entre-vifs et des testaments

Agen applicable articles ascendants Aubry et Rau aurait Caen Cass cause de lésion Code Code Napoléon Coin-Delisle Colmet de Santerre comp condition conjoint conséquence contraire contrat de mariage Cour de cassation croyons cumulative d'après disponible entre époux disposer à titre disposition en faveur doctrine donateur donation entre époux donation entre-vifs Duranton effet faculté de disposer fants faveur de l'époux futurs époux Genty héritiers immeubles juill l'action en réduction l'action en rescision l'ar l'enfant l'époque du décès l'époux donataire l'un des enfants l'usufruit légataire législateur legs libéralités moitié en usufruit nible nouvel époux nue propriété nullité ordinaire de l'article partage d'ascendant partage entre-vifs pendant le mariage pourrait préciput prédécédé présents profit quart en propriété quart en usufruit Quid quotité disponible ordinaire règle rescision pour cause réserve résulte révocation Riom serait seulement Suite supra cit système termes de l'article testament ticle tion titre gratuit Toullier Troplong venir Zachariæ