Les loix civiles dans leur ordre naturel, Volume 3

chez la veuve de Jean Baptiste Coignard, 1694

TABLE DES TITRES	1

Des fruits interèts des Legs	6

LIVRE I	22

Comment est acquis aulegataire fon droit fur	23

SECTION I	28

TITRE I	32

Qui peut être heritier quelles font les person	42

Qui font les perſonnes indignes dètre heritiers	80

TITRE I	292

Des Succeſſions teſtamentaires	298

heritier ou legataire	305

Des regles de linterpretation des obfcuritez	382

poſitions	419

Du Testament inofficieux de lexhere	497

dinofficiofité	513

des noces	525

Des diverſes fortes dengagemens des heritiers	98

Des engagemens qui fuivent de la qualité	106

Des engagemens de lheritier à cause des crimes	117

Des frais funeraires	131

quils ne le foient pas	139

ventaire	151

Des Actes qui engagent à la qualité dheritier	157

Des Aftes qui ont quelque rapport à la qualité	163

Des partages entre coheritiers	172

Des Succeſſions Legitimes ou Abinteftat	195

Ordre de la Succeſſion des enfans des defcen	202

Des lignes degrez de proximité	218

Comment fuccedent les peres les meres	230

Des Droits que quelques Afcendans peuvent avoir	238

Du Droit de Retour ou de Reverſion	250

TITRE III	261

Du Rapport de biens	273

Des perſonnes qui font obligées au rapport	279

LIVRE III	288

Sur quels biens ſe prend la Legitime com	533

Des diverſes fortes de biens que peuvent avoir	539

Des diſpoſitions que peuvent faire de leurs	545

Des Legs autres diſpoſitions à cauſe de mort	550

Des Codicilles des Donations à cauſe de mort	551

Des Donations à cauſe de mort	559

De la nature des Legs des Fideicommis par	567

Quelles chofes on peut leguer	577

Des Acceſſoires des choses leguées	592

Des Legs dun usufruit ou dune pension ou	600

Des Legs pieux	608

De la delivrance garentie de la chose leguée	640

Comment les Legs peuvent être nuls revoquez	649

De la nature des Testamens de leurs especes	653

Des cauſes qui font ceſſer la Falcidie ou	688

De la nature de lusage de la Subſtitution vul	706

De la Subſtitution Pupillaire	712

tutions Pupillaires	724

Título	Les loix civiles dans leur ordre naturel, Volume 3 Les loix civiles dans leur ordre naturel, Jean Domat
Autor	Jean Domat
Editora	chez la veuve de Jean Baptiste Coignard, 1694
Original de	Biblioteca Pública de Lyon
Digitalizado	1 fev. 2010

Exportar citação	BiBTeX EndNote RefMan