Les loix civiles dans leur ordre naturel, Volume 3

chez la veuve de Jean Baptiste Coignard, 1694

TABLE DES TITRES	1

Des fruits interèts des Legs	6

LIVRE I	22

SECTION I	28

TITRE I	32

Qui peut être heritier quelles font les person	42

Qui font les perſonnes indignes dètre heritiers	80

Des Succeſſions en general	81

Des regles de linterpretation des obfcuritez	382

poſitions	419

Du Droit d Accroiſſement	457

Du Droit de Transmißion	475

De lexecution des Testamens	492

Du Testament inofficieux	497

Des perſonnes qui peuvent ſe plaindre dun Tefta	498

Des cauſes qui rendent juſte lexheredation	509

Des diverſes fortes dengagemens des heritiers	98

Des engagemens qui fuivent de la qualité	106

Des engagemens de lheritier à cauſe des crimes	117

Des frais funeraires	131

quils ne le foient pas	139

Des Heritiers Beneficiaires	144

ventaire	151

Comment on acquiert une heredité comment	156

Des Actes qui engagent à la qualité dheritier	157

Des Aftes qui ont quelque rapport à la qualité	163

De la renonciation à lheredité	170

Des partages entre coheritiers	172

Des garenties entre coheritiers des autres	189

Des Succeſſions Legitimes ou Abinteftat	195

Ordre de la Succeſſion des enfans des defcen	202

Des lignes degrez de proximité	218

Comment fuccedent les peres les meres	230

Des Droits que quelques Afcendans peuvent avoir	238

Du Droit de Retour ou de Reverſion	250

TITRE III	261

De la Succeßion du mari à la femme de	273

Des perſonnes qui font obligées au rapport	279

LIVRE III	288

TITRE I	292

Des Succeſſions teſtamentaires	298

qui peut être	305

Des formes ou formalitez neceſſaires dans	323

De la Clauſe Codicillaire	346

Des diverſes cauſes qui peuvent annuller	355

Des effets de la plainte dinofficiofité	518

De la nature de la Legitime à qui elle	524

des noces	525

Sur quels biens ſe prend la Legitime com	533

ges sans leurs	536

Des diverſes fortes de biens que peuvent avoir	539

Des diſpoſitions que peuvent faire de leurs	545

Des Legs autres diſpoſitions à cauſe de mort	549

Des Codicilles des Donations à cauſe de mort	551

Des Donations à cauſe de mort	560

De la nature des Legs des Fideicommis par	567

Quelles chofes on peut leguer	577

Des Acceſſoires des choses leguées	592

Des Legs dun ufufruit ou dune pension ou	600

Des Legs pieux	608

Comment eft acquis aulegataire fon droit fur	628

De la delivrance garentie de la chose leguée	640

Comment les Legs peuvent être nuls revoquez	649

De la nature des Testamens de leurs especes	653

TITRE III	665

Des diſpoſitions ſujetes à la Falcidie	675

De ceux à qui la Falcidie peut être duë	685

LIVRE V	692

Des Subſtitutions des Fideicommis	701

Régles particulieres fur quelques cas de Subſti	707

De la Subſtitution pupillaire	714

Regles particulieres fur quelques cas des Subſti	724

Des Substitutions Directes des Fideicommis	730

Título	Les loix civiles dans leur ordre naturel, Volume 3 Les loix civiles dans leur ordre naturel, Jean Domat
Autor	Jean Domat
Editora	chez la veuve de Jean Baptiste Coignard, 1694
Original de	Biblioteca Pública de Lyon
Digitalizado	1 fev. 2010

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