Traité des successions, Volume 2

ab intestat acceptation acte alph articles ascendants Aubry et Rau aurait Bonnier et Roustaing Cass cession Chabot chap Code Code Napoléon cohéritiers comp conjoint survivant Conseil d'État conséquence contraire créanciers cujus décédé déclaration défunt disposition divertis ou recélés doctrine Ducaurroy Duranton effet enfants adultérins enfants légitimes enfants naturels eût été légitime fant frères ou sœurs hæred héritier pur héritiers légitimes infra l'acceptation l'ar l'enfant naturel l'envoi en possession l'hérédité l'héritier laissé légataires législateur legs Malpel Marcadé Massé et Vergé ment mobilier moitié neveux ou nièces parents légitimes père et mère père ou mère portion héréditaire Pothier Poujol pourrait prédécédé pur et simple qualité d'héritier quotité disponible règle renoncer rescision résulte sect serait seulement Sirey sœurs légitimes sœurs naturels succéder succes successeur irrégulier succession de l'enfant succession irrégulière supra système Taulier termes de l'article texte ticle tiers tion titre Toullier TRAITÉ DES SUCCESSIONS turel vº Success