Les loix civiles dans leur ordre naturel, Volume 3

chez François-André Pralard, 1697 - 848 páginas

Pourquoy on a diftingué les Succeſſions des engagemens page I	2

Origine des Succeſſions teftamentaires	9

Laquelle des deux Succeſſions est plus favorable	17

Succeffion de ceux qui meurent fans parens fans tef	25

SECTION I	28

Qui peut être heritier quelles sont les person	42

De ceux qui ne peuvent avoir dheritiers	90

Des diverſes fortes dengagemens des heritiers	98

Du Droit de Tranſmiſſion	475

De lexecution des Testamens	492

Des perſonnes qui peuvent se plaindre dun Testa	498

Des causes qui rendent juste lexheredation	509

Des effets de la plainte dinofficiofité	518

De la nature de la Legitime à qui elle	524

Sur quels biens ſe prend la Legitime com	533

Des diverſes fortes de biens que peuvent avoir	539

Comment les Heritiers font tenus des dettes	110

Des engagemens de lheritier à cause des crimes	117

quils ne le foient pas	139

SECT II Comment on se rend Heritier par benefice din	147

Des effets du benefice dinventaire ISI	153

Des Actes qui ont quelque rapport à la qualité	163

De la renonciation à lheredité	170

SECT II De ce qui entre ou nentre point en partage	181

Des garenties entre coheritiers des autres	189

Ordre de la succeffion des enfans des defcen	202

Des lignes degrez de proximité	218

TITRE II	230

Des Droits que quelques Afcendans peuvent avoir	238

Du Droit de Retour ou de Reverſion	250

TITRE III	261

De la Succeſſion du mari à la femme de	273

Des personnes qui font obligées au rapport	279

LIVRE III	289

qui peut être	305

Des formes ou formalitez neceſſaires dans	323

De la Clause Codicillaire	343

Des diverses causes qui peuvent annuller	355

Des regles de linterpretation des obscuritez	382

Des regles de linterpretation des autres for	397

Du Droit dAccroiſſement	457

Des diſpoſitions que peuvent faire de leurs	545

De la nature de luſage des Codicilles	551

Des Donations à cause de mort	559

De la nature des Legs des Fideicommis par	565

Quelles choses on peut leguer	577

Des Acceſſoires des choses leguées	592

Des Legs dun usufruit ou dune pension ou da	600

Des Legs pieux	608

Des fruits interêts des Legs	621

Comment est acquis au legataire ſon droit fur	628

De la delivrance garentie de la chose leguée	640

Comment les Legs peuvent être nuls revoquez	649

TITRE III	665

Des diſpoſitions ſujetes à la Falcidie	675

De ceux à qui la Falcidie peut être dûë	685

LIVRE V	692

Des Subſtitutions des Fideicommis	701

Regles particulieres sur quelques cas de Subſti	707

De la nature de lusage de la Subſtitution	714

Des Subſtitutions directes des Fideicommiſſaires	730

Regles particulieres sur quelques cas des Subſti	744

Des Substitutions ou Fideicommis particuliers	747

De quelques regles communes aux Fideicommis	755

TITRE IV	766

Título	Les loix civiles dans leur ordre naturel, Volume 3 Les loix civiles dans leur ordre naturel, Jean Domat
Autor	Jean Domat
Editora	chez François-André Pralard, 1697
Original de	Universidade de Ghent
Digitalizado	15 maio 2015
Num. págs.	848 páginas

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