 | Otto Henri Lorenz - 1892 - 1100 páginas
...chemins de fer, par un ancien. In-8°. 1890. Charlei-Lavauzelte. ifr.Soc. •Conseils généraux îles). Interprétation de la loi organique du 10 août 1871....lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'État, etc., classés par ordre chronologique. Tome II. In-*°. 1890. Herger-Levrault et C". Cart. 15 fr.... | |
 | 1878 - 768 páginas
...Toulouse, imp. Douladoure. Conseils (les) généraux. Interprétation de la loi organique du 10 août 1S71. Recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du conseil...d'État, arrêts de la cour de cassation, instructions cl décisions ministérielles, classés parordre chronologique, ln-8, 1199 p. Berger-Levrault et C°.... | |
 | Victor Brochard - 1879 - 78 páginas
...général des prisons et des établissement« pénitentiaires. 1 vol, in-12, broché 3 t'r. 50 с. Lee Conseils généraux. Interprétation de la loi organique du 10 août 1871. Recueil des circulaires, décisions ministérielles, arrêts ou avis du Conseil d'Etat, J arrêts do la Cour de... | |
 | Barreau de Paris. Bibliothèque - 1880 - 502 páginas
...organisation, et de leurs différentes attributions, par A. îWartiueau . Paris, Durand, 1867, in-8. 1446 Les Conseils généraux. Interprétation de la loi organique du 10 août 1871. Paris, Berger-Levrault et Cle, 1878, in-8. 1 Loi organique départementale du 1O août 1871, Conseils... | |
 | Maurice Block - 1882 - 568 páginas
...DUPLESSJS, docteur en droit, vice-prébident au tribunal de St-Ktienne. 1880; 1 vol. in-8°, broche. 5 IV. Les Conseils généraux. Interprétation de la loi...Recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'Etdt, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles, classés par ordre... | |
 | Jean Marie - 1882 - 820 páginas
...comptabilité départementale, 28 avril 1874 ; Circul. minist. intérieur 20 mars 1877 ; — — 9 août 1879; Les conseils généraux, interprétation de la loi organique du 10 août 1871 ; Berger-Levrault et Cie, éditeurs, Paris, 1878 ; Revue générale d'administration, 5e année, p.... | |
 | Maurice Block - 1885 - 454 páginas
...DALJVERT, sous-chef au greffe du conseil de préfecture de la Seine. 1881. Grand m-8", broché 3 fr. 50 las Conseils généraux. Interprétation de la loi organique...Recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'Étut, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles, classés par... | |
 | Maurice Block - 1885 - 466 páginas
...être verbale. (Décis. min. int. 21 aoiU 1877.) [Voy. Conseil général, Préfet, etc.\ BIBLIOGRAPHIE. Les Conseils généraux. Interprétation de la loi...organique du 10 août 1871. Recueil des lois, décrets, etc. Paris, Berger-Levrault et C'e. 1878. Conseils généraux et conseils d'arrondissement. Législation... | |
 | Alpes-Maritimes (France). Archives départementales, Henri Moris - 1890 - 86 páginas
...— Bib. cent. De Crisenoy. — Annales des assemblées départementales, 1882, 2 vol. — Bib. cent. Les Conseils généraux. (Interprétation de la loi organique du 10 août 1871), 1878. — 2m* Div. E. Célières. — Commentaire de la loi du 10 août 1871, relative à l'organisation... | |
 | Société de statistique de Paris - 1895 - 518 páginas
...de préfet. Un volume in-8° de 213 pages, broché, 2 fr. 50 c. — Relié en percaline 3 fr. 50 c. Les Conseils généraux. Interprétation de la loi...Recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'Btat, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles, classés par ordre... | |
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Conseils généraux. Interprétation de la loi organique du 10 août 1871. Recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'État, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles, classés par ordre chronologique. 
