Cours de code civil, Volume 14

acceptation acte alph articles ascendants Aubry et Rau aurait Belost-Jolimont bénéfice d'inventaire Bonnier et Roustaing Cass caution cession Chabot chap Code Code Napoléon cohéritiers comp conjoint survivant conséquence contraire créan créanciers cujus décédé déclaration défunt délais Delvincourt disposition divertis ou recélés doctrine donation Ducaurroy Duranton effet enfants adultérins enfants légitimes enfants naturels entre-vifs eût été légitime faculté d'accepter fant frères ou sœurs Furgole hæred héritier pur héritiers légitimes infra l'acceptation l'enfant naturel l'envoi en possession l'hérédité l'héritier laissé légataires législateur legs Malpel Marcadé Massé et Vergé ment moitié neveux ou nièces parents légitimes père et mère père ou mère Pothier Poujol pourrait prescription pur et simple qualité d'héritier quotité disponible règle renoncer répudier rescision restitution résulte ritier sect serait seulement sion Sirey succes successeur irrégulier successible supra système termes de l'article texte ticle tiers tion titre Toullier TRAITÉ DES SUCCESSIONS turel Vazeille vº Success Zachariæ