Cours de code civil, Volume 13Crapelet, 1857 |
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aliénée appelé articles ascendants Aubry et Rau aurait Bonnier et Roustaing c'est-à-dire Cass cause d'indignité cendant cession Chabot chap chose donnée Code Napoléon cohéritiers collatéraux comp conséquence contraire coutumes créance cujus d'après défunt degré Delvincourt descendants disons-nous doctrine donation entre-vifs Ducaurroy Duranton effet enfant naturel fongibles frères et sœurs héréditaire hérédité hypothèse immeubles indigne infra l'aïeul l'art l'article l'ascendant donateur l'ascendant succède l'autre ligne l'enfant donataire l'enfant naturel l'exclusion l'héritier l'indignité l'un Lebrun légataire législateur Locré Malpel manières d'acquérir Marcadé Massé et Vergé ment Merlin meubles parents paternelle père et mère personne postérité Pothier prédécédé présomptions Primus propriétaire propriété Proudhon Quartus ranton règle représentation résulte retour légal retour successoral réversion saisine sect Secundus serait seulement sion Sirey souche subrogation succes successeurs irréguliers succession ab intestat succession ordinaire supra cit survécu survie système texte ticle tion titre Toullier TRAITÉ DES SUCCESSIONS trésor Zachariæ
